Michel Balluteau

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Michel Balluteau
inspecteur général de l'administration des affaires culturelles
Objet:
représentants de l'administration
représentants du ministre chargé de la communication
titulaires
Groupe:
Comité d'orientation du fonds d'aide à la modernisation de la presse quotidienne et assimilée d'information politique et générale
JORFTEXT000024813987(source JORF)
nomination
19 Novembre 201119/11/2011
De: Michel BALLUTEAU
inspecteur général de l'administration des affaires culturelles
Objet:
membre de la commission de contrôle du plan d'accompagnement social de la presse quotidienne
commission de contrôle chargée de veiller au respect des engagements pris par les entreprises bénéficiaires du plan d'accompagnement social de la presse quotidienne
Président
Groupe:
Commission de contrôle du plan d'accompagnement social de la presse quotidienne
JORFTEXT000020741082(source JORF)
nomination
16 Juin 200916/06/2009
De: Michel Balluteau
inspecteur général de l'administration des affaires culturelles
Objet:
membre du comité d'orientation du fonds d'aide à la modernisation de la presse quotidienne et assimilée d'information politique et générale
Membres représentants de l'administration
représentants du ministre
chargé de la communication
Titulaires
Groupe:
Comité d'orientation du fonds d'aide à la modernisation de la presse quotidienne et assimilée d'information politique et générale
JORFTEXT000019553041(source JORF)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Michel Balluteau
Objet:
membres de la commission du contrôle des recettes et de la réglementation
représentant du ministre chargé du cinéma
membre suppléant
Groupe:
Commission du contrôle des recettes et de la réglementation
duree="trois ans renouvelable"
suppleant
JORFTEXT000000819441(source JORF)
nomination
18 Novembre 200618/11/2006
De: Michel Balluteau
inspecteur général de l'administration et des affaires culturelles
Objet:
membre du comité d'orientation du fonds d'aide à la modernisation de la presse quotidienne et assimilée d'information politique et générale
Membres représentants de l'administration
représentants du ministre
chargé de la communication
Titulaires
Groupe:
Comité d'orientation du fonds d'aide à la modernisation de la presse quotidienne et assimilée d'information politique et générale
JORFTEXT000000241624(source JORF)
nomination
28 Septembre 200528/09/2005
De: Michel Balluteau
inspecteur général de l'administration des affaires culturelles
Objet:
rapporteur général de la commission chargée d'examiner les problèmes de concentration dans le domaine des médias
Groupe:
Commission chargée d'examiner les problèmes de concentration dans le domaine des médias
JORFTEXT000000810754(source JORF)
nomination
09 Mars 200509/03/2005
De: Balluteau (Michel)
administrateur civil hors classe en service détaché, rattaché dans les services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radié du corps
date de sa nomination
inspecteur général de l'administration des affaires culturelles
Groupe:
Corps
date_debut="2003-02-19"
inspecteur_general="Administration des affaires culturelles"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000440554(source JORF)
réintégration
31 Août 200431/08/2004
De: Balluteau (Michel)
inspecteur général du ministère de la culture
en remplacement de l'inspecteur général de l'équipement
mentionné au sixième alinéa de l'article L. 720-11 du code de commerce
Objet:
la Commission nationale d'équipement commercial, dans sa formation saisie d'un recours formé à l'encontre d'une décision d'une commission départementale d'équipement cinématographique
Groupe:
Commission nationale d'équipement commercial
JORFTEXT000000429382(source JORF)
nomination
19 Septembre 200319/09/2003
De: Michel Balluteau
administrateur civil hors classe, sous-directeur au secrétariat général du Gouvernement
Objet:
inspecteur général de l'administration des affaires culturelles (2e tour)
Groupe:
Inspection générale de l'administration des affaires culturelles
inspecteur_general="Administration des affaires culturelles"
JORFTEXT000000784098(source JORF)
nomination
21 Février 200321/02/2003
De: Balluteau (Michel)
sous-directeur de la réglementation et des affaires européennes
Objet:
comité d'orientation du fonds d'aide à la modernisation de la presse quotidienne et assimilée d'information politique et générale
Membres représentants de l'administration
représentants du ministre
chargé de la communication
Titulaires
Groupe:
Comité d'orientation du fonds d'aide à la modernisation de la presse quotidienne et assimilée d'information politique et générale
JORFTEXT000000416141(source JORF)
composition
10 Octobre 200210/10/2002
De: Michel Balluteau
sous-directeur
Objet:
à signer, au nom du ministre de la culture et de la communication, tous actes, arrêtés et décisions
mentionnés à l'article 1er
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
23 septembre 2002 portant délégation de signature
JORFTEXT000000232866(source JORF)
habilitation
25 Septembre 200225/09/2002
De: Michel Balluteau
sous-directeur
Objet:
à signer, au nom du Premier ministre
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, conventions, contrats et avenants
mentionnés à l'article 1er
Groupe:
12 septembre 2002 portant délégation de signature
JORFTEXT000000598364(source JORF)
habilitation
13 Septembre 200213/09/2002
De: Michel Balluteau
sous-directeur
Objet:
à signer, au nom du ministre de la culture et de la communication, tous actes, arrêtés et décisions
mentionnés à l'article 1er
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
31 mai 2002 portant délégation de signature
JORFTEXT000000413987(source JORF)
habilitation
02 Juin 200202/06/2002
De: Michel Balluteau
sous-directeur
Objet:
à signer, au nom du Premier ministre
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, conventions, contrats et avenants
mentionnés à l'article 1er
Groupe:
22 mai 2002 portant délégation de signature
JORFTEXT000000226258(source JORF)
habilitation
23 Mai 200223/05/2002
De: Michel Balluteau
sous-directeur de la réglementation et des affaires européennes
Objet:
membres de la commission paritaire des publications et agences de presse
représentants du ministre chargé de la communication
Membres titulaires
Groupe:
Commission paritaire des publications et agences de presse
JORFTEXT000000224097(source JORF)
nomination
20 Juin 200120/06/2001
De: Balluteau (Michel)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur de la réglementation et des affaires européennes au secrétariat général du Gouvernement (direction du développement des médias)
Groupe:
Secrétariat Général du Gouvernement (SGG)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000767306(source JORF)
nomination
24 Janvier 200124/01/2001
De: Michel Balluteau
Objet:
membres du conseil d'administration de La Poste
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la communication
Groupe:
La Poste
date_debut="2000-12-18"
conseil_administration
JORFTEXT000000388436(source JORF)
nomination
15 Décembre 200015/12/2000
De: Michel Balluteau
Objet:
à signer, au nom de la ministre de la culture et de la communication, tous actes, arrêtés et décisions
mentionnés à l'article 1er
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
30 novembre 2000 portant délégation de signature
JORFTEXT000000766550(source JORF)
habilitation
02 Décembre 200002/12/2000
De: Michel Balluteau
Objet:
assurer l'intérim des fonctions de sous-directeur de la réglementation et des affaires européennes de la direction du développement des médias
Groupe:
Secrétariat Général du Gouvernement (SGG)
JORFTEXT000000586158(source JORF)
charge
24 Novembre 200024/11/2000
De: Michel Balluteau
Objet:
à signer, au nom du Premier ministre
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, conventions, contrats et avenants
mentionnés à l'article 1er
Groupe:
23 novembre 2000 portant délégation de signature
JORFTEXT000000219689(source JORF)
habilitation
24 Novembre 200024/11/2000
De: Balluteau (Michel)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur de la presse écrite et de l'information au secrétariat général du Gouvernement (service juridique et technique de l'information et de la communication)
Groupe:
Secrétariat Général du Gouvernement (SGG)
date_debut="2000-10-04"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000766769(source JORF)
nomination
24 Septembre 200024/09/2000
De: Michel Balluteau
Objet:
à signer, au nom de la ministre de la culture et de la communication, tous actes, arrêtés et décisions
mentionnés au premier alinéa de l'article 1er
Groupe:
5 mai 2000 portant délégation de signature
JORFTEXT000000217081(source JORF)
habilitation
07 Mai 200007/05/2000
De: Balluteau (Michel, André)
sous-directeur au service juridique et technique de l'information et de la communication ; 27 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000582065(source JORF)
nomination
23 Avril 200023/04/2000
De: Michel Balluteau
Objet:
à signer, au nom de la ministre de la culture et de la communication, tous actes, arrêtés et décisions
mentionnés à l'article 1er
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
28 septembre 1999 portant délégation de signature
JORFTEXT000000762628(source JORF)
habilitation
30 Septembre 199930/09/1999
De: Michel Balluteau
Objet:
à signer, au nom du Premier ministre
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, conventions, contrats et avenants
mentionnés à l'article 1er
Groupe:
17 septembre 1999 portant délégation de signature
JORFTEXT000000212739(source JORF)
habilitation
23 Septembre 199923/09/1999
De: Michel Balluteau
à
Objet:
au nom du Premier ministre
dans la limite des attributions du service, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Premier ministre"
JORFTEXT000000396117(source JORF)
délégation de signature
11 Août 199911/08/1999
De: Michel Balluteau
Objet:
au nom de la ministre de la culture et de la communication
dans la limite des attributions du service, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la culture et de la communication"
JORFTEXT000000212749(source JORF)
délégation de signature
08 Août 199908/08/1999
De: Balluteau (Michel)
sous-directeur de la presse et de l'information
Objet:
membre de la commission paritaire des publications et agences de presse
Membres représentants de l'administration
représentants du ministre chargé de la communication
Titulaires
Groupe:
Commission paritaire des publications et agences de presse
JORFTEXT000000388273(source JORF)
nomination
17 Mars 199817/03/1998
De: Michel Balluteau
Objet:
à signer, au nom du ministre de la culture et de la communication, porte-parole du Gouvernement, tous actes, arrêtés et décisions
mentionnés à l'article 1er
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
1er juillet 1997 portant délégation de signature
JORFTEXT000000734033(source JORF)
habilitation
03 Juillet 199703/07/1997
De: Michel Balluteau
Objet:
à signer, au nom du Premier ministre
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, conventions, contrats et avenants
mentionnés à l'article 1er
Groupe:
3 juin 1997 portant délégation de signature
JORFTEXT000000566648(source JORF)
habilitation
04 Juin 199704/06/1997
De: Balluteau (Michel)
services du Premier ministre
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1992
JORFTEXT000000565050(source JORF)
inscription
02 Mars 199702/03/1997
De: Michel Balluteau
Objet:
à signer, au nom du Premier ministre
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, conventions, contrats et avenants
mentionnés à l'article 1er
Groupe:
4 décembre 1996 portant délégation de signature
JORFTEXT000000745660(source JORF)
habilitation
07 Décembre 199607/12/1996
De: Balluteau (Michel)
sous-directeur au service juridique et technique de l'information et de la communication. Chevalier du 8 juillet 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-07-08"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Balluteau (Michel)
administrateur civil hors classe affecté dans les services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement)
Objet:
sous-directeur au service juridique et technique de l'information et de la communication
pour une période maximale de cinq ans
Groupe:
Sous-direction au service juridique et technique de l'information et de la communication
date_debut="1995-10-04"
JORFTEXT000000171627(source JORF)
détachement
03 Février 199603/02/1996
De: Michel Balluteau
Objet:
à signer, au nom du ministre délégué à la poste, aux télécommunications et à l'espace, tous actes, arrêtés ou décisions
mentionnés à l'article 1er
Groupe:
11 décembre 1995 portant délégation de signature
JORFTEXT000000539161(source JORF)
habilitation
13 Décembre 199513/12/1995
De: Michel Balluteau
Objet:
membres du conseil d'administration de La Poste
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la communication
Groupe:
La Poste
conseil_administration
JORFTEXT000000356744(source JORF)
nomination
09 Décembre 199509/12/1995
De: Michel Balluteau
Objet:
à signer, au nom du ministre de la culture, tous actes, arrêtés et décisions
mentionnés à l'article 1er
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
1er décembre 1995 portant délégation de signature
JORFTEXT000000556758(source JORF)
habilitation
03 Décembre 199503/12/1995
De: Michel Balluteau
Objet:
à signer, au nom du Premier ministre, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, conventions, contrats et avenants
mentionnés à l'article 1er
Groupe:
8 novembre 1995 portant délégation de signature
JORFTEXT000000738763(source JORF)
habilitation
10 Novembre 199510/11/1995
De: Michel Balluteau
sous-directeur
Objet:
à signer, au nom du ministre de la culture, tous actes, arrêtés et décisions
mentionnés à l'article 1er du décret du
17 juillet 1995
susvisé
Groupe:
26 octobre 1995 portant délégation de signature
JORFTEXT000000372968(source JORF)
habilitation
28 Octobre 199528/10/1995
De: Michel Balluteau
sous-directeur
Objet:
à signer, au nom du ministre des technologies de l'information et de la poste, tous actes, arrêtés et décisions
mentionnés à l'article 1er du décret du
17 juillet 1995
susvisé
Groupe:
17 octobre 1995 portant délégation de signature
JORFTEXT000000190797(source JORF)
habilitation
19 Octobre 199519/10/1995
De: Michel Balluteau
sous-directeur
Objet:
à signer, au nom du Premier ministre, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, conventions, contrats et avenants
mentionnés à l'article 1er de l'arrêté du
23 mai 1995
susvisé
Groupe:
12 octobre 1995 portant délégation de signature
JORFTEXT000000190150(source JORF)
habilitation
14 Octobre 199514/10/1995
De: Balluteau (Michel)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur au secrétariat général du Gouvernement (service juridique et technique de l'information et de la communication)
Groupe:
Secrétariat Général du Gouvernement (SGG)
JORFTEXT000000736699(source JORF)
nomination
05 Octobre 199505/10/1995
De: Balluteau (Michel)
titulaire
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 7 du décret no 92-1053 du 30 septembre 1992 portant renouvellement d'une taxe parafiscale au profit d'un fonds de soutien à l'expression radiophonique
instituée à l'article 7 du décret no 92-1053 du
30 septembre 1992
portant renouvellement d'une taxe parafiscale au profit d'un fonds de soutien à l'expression radiophonique
représentants du ministre chargé de la communication
Groupe:
Fonds de soutien à l'expression radiophonique
JORFTEXT000000186284(source JORF)
nomination
06 Janvier 199506/01/1995
De: Balluteau (Michel)
secrétariat général du Gouvernement
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1993
93
Groupe:
Titre de l'année 1993 (administrateurs civils)
JORFTEXT000000547725(source JORF)
inscription
30 Avril 199430/04/1994
De: Balluteau (Michel)
administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion aux services du Premier ministre
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté dans les services du Premier ministre
Groupe:
Premier ministre
date_debut="1994-02-02"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000530169(source JORF)
réintégration
06 Avril 199406/04/1994
De: Balluteau (Michel)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1992
Liste des administrateurs civils de 2e classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil de 1re classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1992
Secrétariat général du Gouvernement
Groupe:
Secrétariat Général du Gouvernement (SGG)
JORFTEXT000000160903(source JORF)
inscription
19 Janvier 199219/01/1992
De: Balluteau (Michel)
administrateur civil, affecté dans les services du Premier ministre
Objet:
auprès du Conseil d'Etat
inclus, dans un emploi d'auditeur
au titre de la mobilité
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="1991-07-10"
date_fin="1993-02-01"
JORFTEXT000000171670(source JORF)
détachement
25 Juillet 199125/07/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.